Compagnie Nationale des Experts de Justice en environnement

Cédric FAGOT

Spécialités

C-10.02	Assainissement autonome
C-10.05	Récupération des eaux de pluie
C-15.02	Eaux usées domestiques ou industrielles
I-02.01	Pollution de l'eau
I-02.02.01	Milieux (nappe, lac-étang, rivière-fleuve, zone humide)
I-04.01	Dégradation des milieux naturels
I-04-05	Evaluation et restauration des préjudices écologiques

Cédric FAGOT est titulaire d’une Master en Qualité et Gestion de l’Eau (2001 -Université de Picardie), d’un Certificat de compétence en Analyse et contrôle appliqués à la prévention et aux traitements des pollutions en milieux naturels (2022 - CNAM) et d’un Diplôme d’Université d’Expertise Judiciaire (2020 - Faculté de Droit de Bordeaux). Il exerce des fonctions scientifiques et techniques dans le domaine de l’eau et de l’environnement depuis 28 ans. Il a débuté sa carrière en collectivité territoriale, au Syndicat Mixte pour l’Aménagement de la Côte Picarde, en charge de l’étude et des suivis hydrobiologiques du littoral picard. Il a exercé en Bureau d’Etude, notamment dans le domaine de l’assainissement et des milieux aquatiques et dans l’Industrie, en particulier dans le domaine de la métrologie dans l’environnement et de la gestion des eaux pluviales et usées. Depuis 2014, il est l’animateur du groupe d’expert GE7/P16E – Eau de ruissellement à l’AFNOR. Depuis 2020, il est expert indépendant basé en Dordogne.

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Anne NORTURE

Spécialités

E.3.5	Pollution des eaux et sols	Problématiques de pollution des eaux superficielles et souterraines (cours d'eau, nappes)
E.3.8	Traitement des déchets

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Eric BRANQUET

Spécialités

E-03.04

SOL

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Vincent RUBY

Spécialités

C.01.05.

Assainissement:épuration des eaux potables,traitement des eaux usées

dans la nouvelle nomenclature: C.4.6. Evacuation des eaux,hydraulique de surface. C.10.2. Assainissement Autonome C.10.5 Récupération des eaux de pluie,stockage et traitement. C.10.6. Réseaux d'eau potable,eaux usées,eaux vannes,eaux pluviales. C.15.2 Eaux usées domestiques ou industrielles (assainissement). I.2.2.2. Epuration et traitement des eaux usées.

Expérience professionnelle: exploitant de réseaux d'eau potable et d'assainissement en délégation de service public, puis en régie municipale (réseau et station d'épuration de 50 000 équivalent-habitants); ingénieur responsable d'un bureau d'études en environnement -dossiers d'études d'impact loi sur l'eau, diagnostics de réseaux eau potable et assainissement,maîtrise d'oeuvre de travaux réseaux eau potable et assainissemnt, stations d'épuration,assainissement non collectif. 70 dossiers d'expertises, principalement en assainissement collectif et non collectif, traitement des eaux usées ; plus particulièrement: - la conformité et les désordres de l’assainissement privé des lors de ventes (collectif et non collectif , - les problèmes d’inondation par les eaux pluviales et par les eaux usées (dysfonctionnement de postes de refoulement , ruissellement rural vers les zones habitées ). - traitement des eaux usées par filtres plantés de roseaux

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Samid AZIZ

Spécialités

	C-01.05 Cour d'Appel d'Amiens	Assainissement
	C-01.25 Cour d'Appel d'Amiens	Sols
	E-03.02 Cour d'Appel d'Amiens	Déchets
	E-03.03 Cour d'Appel d'Amiens	Eau
	E-06.06 Cour d'Appel d'Amiens	Mines et carrières
	A.10 Cour Administrative d'Appel de Douai	Nuisances, pollutions agricoles et dépollution (équipements et procédés - études d'impact - toxicologie non médicale)
	C.1.5 Cour Administrative d'Appel de Douai	Assainissement (déchets industriels et urbains - épuration des eaux potables - traitement des eaux usées)
	C.1.25 Cour Administrative d'Appel de Douai	Sols (géologie, géotechnique, hydrologie)
	E 3 - Pollutions Cour Administrative d'Appel de Douai	Déchets, sols et Eau

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Pierre BENOIT

Hydrogéologue et Pharmacien, membre honoraire correspondant de l'Académie de Pharmacie, Membre de la section: Sciences appliquées à la santé environnementale; Membre du conseil d’orientation et de dialogue de Santé publique France; Hydrogéologue du Comité scientifique régional du patrimoine naturel, région du Grand Est; Membre de la Société géologique de France; Participation comme expert au groupe de travail de l’HAS (Haute autorité sanitaire) sur les sols pollués par l’arsenic, en France.2019; DUES de géologie, Diplôme d’état de pharmacien, mention biologie; Doctorat de Pharmacie (Doctorat d’Université et doctorat d’exercice); Diplôme d’Université : approfondissement en psychiatrie et psychopathologie des adultes; Création et direction du laboratoire d’Hydrologie Benoit, accrédité Cofrac, n°1-1235, laboratoire devenu Aquanalyse (10380 Plancy l’Abbaye); Expert de justice depuis 1985, rubrique pollution sols et eau, nuisances, pollutions agricoles et dépollution (pollutions aquatique, hydrologie, géologie); Formateur en chimie minérale, au CFA de Pharmacie de Champagne méridionale, depuis 1981; Psychanalyste

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Gerard DESCAMPS

Spécialités

AGRICULTURE :	A-05 (Aquaculture); A-06 (Biotechnologies) ; A-10 (Agriculture /Nuisances, pollutions, dépollutions)	expertises environnementales sur le cycle de vie des productions agricoles, agro-alimentaires et aquacoles.
INDUSTRIE :	E-03 Pollutions	Analyse et traitement des nuisances et pollutions des secteurs industriels, commerciaux

Consultant Innovations et Transitions; 36 ans d'expérience professionnelle dans le secteur de l’énergie, de l'eau, de l’agriculture, de l’industrie, du bâtiment, et de l’environnement : entreprises, administration, instituts de recherche, associations.

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Thierry BLONDEL

Spécialités

E.03.01	Pollution air
E.03.02	Déchets
E.03.03	Pollution eau
E.03.04	Pollution sols
C.01.25	Géologie, géotechnique, hydrogéologie

Dr. Thierry BLONDEL, expert près la Cour d'Appel de GRENOBLE depuis 2001, et expert près la Cour Administrative d'Appel de LYON depuis 2012 : selon spécialités "Sols-Eaux-Air-Déchets-Hydrogéologie-AEP-STEP-Environnement-Pollution-Gestion de sites et sols pollués-ICPE" codifiées (Nouvelles nomenclatures des spécialités en expertise de 2023) : A10 - C5 - C5.3 - C5.4 - C15 - C15.1 - C15.2 - E2.8 - I.1.1- I.2 - I.2.1 - I.2.2 - I.2.2.1 - I.2.2.2 - I.3 - I.3.1 - I.3.2 - I.3.3 - I.3.6 - I.3.7 - I.6 - I.6.1 - I.6.2 - I.7. Expert indépendant exerçant depuis 1984 dans le domaine des reconnaissances et de la caractérisation du milieu souterrain (recherches académiques et géologie pétrolière : Europe, Maghreb, Afrique, Moyen-Orient, Russie-Sibérie), et depuis 1995 dans le domaine de l'environnement (Gestion de sites et sols pollués : ICPE et non-IC, Gestion de terres excavées, Diagnostics et Expertises) et de l'hydrogéologie (Caractérisation de la ressource en eau, Protection des captages AEP-AEA-AEI). Chargé de cours vacataire en universités et en écoles d'ingénieurs de 1998 à 2011 (Environnement - Gestion de sites et sols pollués - Modélisation hydrodynamique et hydrodispersive : devenir et transport de polluants en milieu souterrain - zone saturée). Expert en "environnement-hydrogéologie-gestion de sites et sols pollués" depuis 2003 en GT du Ministère Environnement (avec BRGM-INERIS-ADEME : méthodologies nationales en matière de gestion de sites et sols pollués, et de gestion des terres excavées), et de 1997 à 2022 en Commission de normalisation AFNOR - X31 (élaboration et révision des Normes AFNOR : X31-614 - X31-615 - X31-620). Président-Fondateur (2003) de l'Union des consultants et ingénieurs en environnement (UCIE).

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Delphine PAVON

Spécialités

E-06.01	Chimie
E-06.06	Génie chimique et procédés chimiques industriels
E-10.01	Revêtements métalliques à base de zinc, aluminium, magnésium
E-10.02	Corrosion sous revêtements organiques et peintures
E-10.04	Autres corrosions
E-05.04	Activités annexes (analyses, essais, contrôles, ...)
C-01.08	Enduits
C-01.22	Revêtements intérieurs
C-09.08	Revêtements de sols coulés, résine

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Christophe HUMBERT

Spécialités

I7	Sites et Sols Pollués	Caractérisation de pollutions chimiques des sols / Émanation gazeuse dans un sous-sol / Risques sanitaires pour les usagers et les riverains / Découverte de terres impactées à terrasser : surcoûts liés à la gestion de ces pollutions ? Responsabilités s’il reste des pollutions résiduelles ?
I.2.1	Pollution de l'eau	Caractérisation, origine et responsabilités de pollutions chimiques de l’eau d’un puits ou d’un forage.

Géologue de formation Christophe Humbert travaille dans un bureau d’ingénierie national dans les activités « sites et sols pollués » et « aménagement durable » pour des maitres d’ouvrages publics (collectivités territoriales, Armée, Etat,…) ou privés (promoteurs immobiliers, industriels, bailleurs sociaux,..). Il est également Maître de Conférence Associé (MAST) à mi-temps à l’université de Nîmes, où il enseigne les diagnostics et les techniques de dépollution des sols pollués, les notions de géologie et d’hydrogéologie fondamentales, et les enjeux de la réglementation environnementale et des risques naturels. Il propose ses compétences sur les problématiques touchant à des pollutions du sous-sol et des eaux souterraines.

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Agnes BAULE

Spécialités

Industrie et Déchets, Eau et Sols E.03.02. E.03.03. E.03.04.

cour d'appel Versailles

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Jean-Louis SEVEQUE

Spécialités

	Sites et sols pollués : A10, E3.3, E3.4
	Déchets : E3.2.

Jean-Louis SEVEQUE est docteur en hydrogéochimie, Expert en environnement (rubriques déchets [E3.2.], sites et sols pollués [A10, E3.3, E3.4]). Après avoir dirigé un bureau d’étude pendant 20 ans, il est aujourd’hui consultant indépendant et intervient dans de nombreux dossiers relatifs aux sites et sols pollués (SSP) pour le compte des administrations, des mandataires judiciaires, des promoteurs immobiliers ou encore des industriels. Jean-Louis SEVEQUE, membre qualifié du Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP), a participé aux travaux liés à l’établissement des valeurs toxicologiques de référence par le groupe de travail site et sols pollués du HCSP. Très engagé au niveau européen, il participe actuellement à la mise en place de la future directive Healthy Soil Law. Il a publié plusieurs ouvrages scientifiques sur les déchets et la pollution des sols, et a participé à la rédaction de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués et à la rédaction de la norme NFX 31-620, elle-même relative à la gestion SSP. Aujourd’hui, il participe à plusieurs groupes de travail sur la normalisation relative à la prise en compte de la biodiversité dans la gestion de différents media environnementaux.

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